Les publications administratives du SDEA
Délibérations de la Commission Permanente
Commission Permanente du 15 septembre 2022
Adoption du procès verbal de la séance du 30 juin 2022 (mise en ligne le 27/12/2022)
Protocole transactionnel avec l'AERM (mise en ligne le 27/12/2022)
Gestion de l'Ill : situation et perspectives (mise en ligne le 27/12/2022)
Bilan de la gestion des crises estivales (mise en ligne le 27/12/2022)
Marchés (mise en ligne le 27/12/2022)
Emprunts : compte-rendu de délégation (mise en ligne le 27/12/2022)
Bilan des sollicitations médias de l'été 2022 (mise en ligne le 27/12/2022)
Conventions pour paiement de services environnementaux (PSE) (mise en ligne le 27/12/2022)
Livret bleu de l'ANEB (mise en ligne le 27/12/2022)
Coopération décentralisée : versement de subventions (mise en ligne le 27/12/2022)
Actualités "métabolites" (mise en ligne le 27/12/2022)
Commission Permanente du 19 octobre 2022
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 15 septembre 2022 (mise en ligne le 27/01/2023)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 27/01/2023)
Adhésions -Transferts (mise en ligne le 27/01/2023)
Marchés (mise en ligne le 27/01/2023)
RIFSEEP : ajustements (mise en ligne le 27/01/2023)
Télétravail : bilan et perspectives (mise en ligne le 27/01/2023)
Amicale du personnel : bilan 2021 (mise en ligne le 27/01/2023)
Tableau des emplois 2022 : compléments (mise en ligne le 27/01/2023)
Élections professionnelles (mise en ligne le 27/01/2023)
Décision Modificative n°3/2022 (mise en ligne le 27/01/2023)
Débat d’orientations budgétaires 2023 (mise en ligne le 27/01/2023)
Périmètre du Pays de Bitche : point de situation et perspectives (mise en ligne le 27/01/2023)
Commission Permanente du 28 novembre 2022
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 19 octobre 2022 (mise en ligne le 03/02/2023)
PV de la séance du 19 octobre 2022 (1/2) (mis en ligne le 03.02.2023)
PV de la séance du 19 octobre 2022 (2/2) (mis en ligne le 03.02.2023)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 22.02.2023)
Décision Modificative n°4/2022 (mise en ligne le 03/02/2023)
Amicale : subvention 2023 (mise en ligne le 22.02.2023)
Chambre Régionale des Comptes : restitution du rapport d'observations définitives et plan d'ations
Périmètre du Pays de Bitche : point de situation et perspectives (mise en ligne le 22.02.2023)
Commission Permanente du 8 février 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 14 avril 2023)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 14 avril 2023)
Marchés - Achats (mise en ligne le 22/02/2023)
Organisation des réunions des instances en 2023 (mise en ligne le 14 avril 2023)
Nouvelles instances de dialogue social (mise en ligne le 14 avril 2023)
Temps de travail : application des 1607 heures (mise en ligne le 14 avril 2023)
Emprunt et ligne de trésorerie : compte-rendu de délégation (mise en ligne le 22/02/2023)
Métabolites : point d'information sur les arrêtés de dérogation (mise en ligne le 14 avril 2023)
Commissions thématiques : point d'information et perspectives (mise en ligne le 14 avril 2023)
Périmètre du Pays de Bitche : Eléments budgétaires 2023 (mise en ligne le 27/03/2023)
Commission Permanente du 29 mars 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 8 février 2023 (mise en ligne le 19 avril 2023)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 19 avril 2023)
Marchés - Achats (mise en ligne le 19 avril 2023)
Conventions de refacturation/recouvrement des redevances (mise en ligne le 26 avril 2023)
Ajustements RIFSEEP (mise en ligne le 19 avril 2023)
Mise en place du compte épargne-temps (CET) (mise en ligne le 19 avril 2023)
Commissions thématiques : point d’information et perspectives (mise en ligne le 19 avril 2023)
Interreg : participation à projet (mise en ligne le 19 avril 2023)
Délibérations du Conseil d'Administration
Conseil d'Administration du 28 novembre 2022
Pays de Bitche : point de situation et perspectives (mise en ligne le 12 mai 2023)
Délibérations de l'Assemblée Générale
Assemblée Générale du 12 décembre 2022
Adhésions - transferts de compétences - retraits Adhésions - transferts de compétences - retraits
Remplacement d'un membre de la Commission d'Appels d'Offres
Compte Administratif et de Gestion 2021
Budget Primitif 2023 - Contributions - Investissements - Redevances (1/2)
Budget Primitif 2023 - Contributions - Investissements - Redevances (2/2)