Syndicat des Eaux et de l'Assainissement Alsace-Moselle

Les publications administratives du SDEA

 

Délibérations de la Commission Permanente

 

Commission Permanente du 15 septembre 2022

Modification de l'ordre du jour et ajout d'un point d'information "métabolites" (mise en ligne le 27/12/2022)

Adoption du procès verbal de la séance du 30 juin 2022 (mise en ligne le 27/12/2022)

Protocole transactionnel avec l'AERM (mise en ligne le 27/12/2022)

Gestion de l'Ill : situation et perspectives (mise en ligne le 27/12/2022)

Bilan de la gestion des crises estivales (mise en ligne le 27/12/2022)

Marchés (mise en ligne le 27/12/2022)

Emprunts : compte-rendu de délégation (mise en ligne le 27/12/2022)

Bilan des sollicitations médias de l'été 2022 (mise en ligne le 27/12/2022)

Convention de partenariat avec la Chambre de Consommation d'Alsace et du Grand Est (CCA-GE) (mise en ligne le 27/12/2022)

Conventions pour paiement de services environnementaux (PSE) (mise en ligne le 27/12/2022)

Obligations réelles environnementales (ORE) : extension à de nouveaux périmètres (mise en ligne le 27/12/2022)

Livret bleu de l'ANEB (mise en ligne le 27/12/2022)

Coopération décentralisée : versement de subventions (mise en ligne le 27/12/2022)

Actualités "métabolites" (mise en ligne le 27/12/2022)

 

Commission Permanente du 19 octobre 2022

Adoption du Procès-Verbal de la séance du 15 septembre 2022 (mise en ligne le 27/01/2023)

Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 27/01/2023)

Adhésions -Transferts (mise en ligne le 27/01/2023)

Marchés (mise en ligne le 27/01/2023)

RIFSEEP : ajustements (mise en ligne le 27/01/2023)

Télétravail : bilan et perspectives (mise en ligne le 27/01/2023)

Amicale du personnel : bilan 2021 (mise en ligne le 27/01/2023)

Tableau des emplois 2022 : compléments (mise en ligne le 27/01/2023)

Élections professionnelles (mise en ligne le 27/01/2023)

Décision Modificative n°3/2022 (mise en ligne le 27/01/2023)

Débat d’orientations budgétaires 2023 (mise en ligne le 27/01/2023)

Évolution de la politique en matière de gestion des eaux pluviales du SDEA : point d’étape et perspectives (mise en ligne le 27/01/2023)

Charte d’engagement dans les Territoires Bio Pilotes de la Fédération Nationale d’Agriculture Biologique (FNAB) (mise en ligne le 27/01/2023)

Périmètre du Pays de Bitche : point de situation et perspectives (mise en ligne le 27/01/2023)

 

Commission Permanente du 28 novembre 2022

Adoption du Procès-Verbal de la séance du 19 octobre 2022 (mise en ligne le 03/02/2023)

PV de la séance du 19 octobre 2022 (1/2) (mis en ligne le 03.02.2023)

PV de la séance du 19 octobre 2022 (2/2) (mis en ligne le 03.02.2023)

Décision Modificative n°4/2022 (mise en ligne le 03/02/2023)

Admisions en non-valeur - créances éteintes - abandons de créances à caractère social (mise en ligne le 03/02/2023)

 

 

En savoir +

Les rapports d'activité et de développement durable du SDEA :

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