Les publications administratives du SDEA
Délibérations de la Commission Permanente
Commission Permanente du 15 septembre 2022
Adoption du procès verbal de la séance du 30 juin 2022 (mise en ligne le 27/12/2022)
Protocole transactionnel avec l'AERM (mise en ligne le 27/12/2022)
Gestion de l'Ill : situation et perspectives (mise en ligne le 27/12/2022)
Bilan de la gestion des crises estivales (mise en ligne le 27/12/2022)
Marchés (mise en ligne le 27/12/2022)
Emprunts : compte-rendu de délégation (mise en ligne le 27/12/2022)
Bilan des sollicitations médias de l'été 2022 (mise en ligne le 27/12/2022)
Conventions pour paiement de services environnementaux (PSE) (mise en ligne le 27/12/2022)
Livret bleu de l'ANEB (mise en ligne le 27/12/2022)
Coopération décentralisée : versement de subventions (mise en ligne le 27/12/2022)
Actualités "métabolites" (mise en ligne le 27/12/2022)
Commission Permanente du 19 octobre 2022
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 15 septembre 2022 (mise en ligne le 27/01/2023)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 27/01/2023)
Adhésions -Transferts (mise en ligne le 27/01/2023)
Marchés (mise en ligne le 27/01/2023)
RIFSEEP : ajustements (mise en ligne le 27/01/2023)
Télétravail : bilan et perspectives (mise en ligne le 27/01/2023)
Amicale du personnel : bilan 2021 (mise en ligne le 27/01/2023)
Tableau des emplois 2022 : compléments (mise en ligne le 27/01/2023)
Élections professionnelles (mise en ligne le 27/01/2023)
Décision Modificative n°3/2022 (mise en ligne le 27/01/2023)
Débat d’orientations budgétaires 2023 (mise en ligne le 27/01/2023)
Périmètre du Pays de Bitche : point de situation et perspectives (mise en ligne le 27/01/2023)
Commission Permanente du 28 novembre 2022
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 19 octobre 2022 (mise en ligne le 03/02/2023)
PV de la séance du 19 octobre 2022 (1/2) (mis en ligne le 03.02.2023)
PV de la séance du 19 octobre 2022 (2/2) (mis en ligne le 03.02.2023)
Décision Modificative n°4/2022 (mise en ligne le 03/02/2023)