Les délibérations du SDEA
Délibérations de la Commission Permanente
Commission Permanente du 21 février 2024
Adoption des procès-verbaux des séances du 29 novembre 2023 et du 11 décembre 2023 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 23 avril 2024)
Marchés – Achats (mise en ligne le 23 avril 2024)
Modification des règlements de service eau potable et assainissement collectif et non collectif (mise en ligne le 23 avril 2024)
Extension de la délégation de fonction du Président (mise en ligne le 23 avril 2024)
Organisation des réunions des instances en 2024 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Coopération décentralisée : versement d’une subvention et poursuite du partenariat SDEA/GESCOD (mise en ligne le 23 avril 2024)
Convention SENS 2027 : convention de partenariat 2023 -2027 pour la mise en place de contrats de résultats territoriaux en faveur de la qualité de la nappe d’Alsace, de la nappe du Bastberg et des aquifères du Sundgau (mise en ligne le 23 avril 2024)
Déclaration d’intention du Programme d’Etudes Préalables (PEP) au PAPI Giessen-Lièpvrette (mise en ligne le 23 avril 2024)
Projet Urbain Partenarial : projet de convention à Sand (périmètre assainissement de Benfeld et Environs) (mise en ligne le 23 avril 2024)
Projet Urbain Partenarial : projet de convention à Betschdorf (périmètre assainissement de Betschdorf) (mise en ligne le 23 avril 2024)
Commission Permanente du 18 mars 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 23 avril 2024)
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 février 2024 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Marchés (mise en ligne le 23 avril 2024)
Compte Epargne-Temps : révision du plafond et paiement de jours non stockés (mise en ligne le 23 avril 2024)
Politique de mobilité et de covoiturage des agents : convention Optimix et modalités associées (mise en ligne le 23 avril 2024)
Enquêtes de satisfaction triennales élus-usagers : bilan et perspectives (mise en ligne le 23 avril 2024)
Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) Seltzbach (mise en ligne le 23 avril 2024)
Projet Urbain Partenarial (PUP) : projet de convention à Westhouse (périmètre de Benfeld et Environs) (mise en ligne le 23 avril 2024)
Commission Permanente du 17 avril 2024
Désignation du Président de séance (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024 (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Marchés (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Modernisation et extension de la zone technique du siège et rénovation énergétique du siège et des centres (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Décision Modificative n°1/2024 (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Emprunt et ligne de trésorerie : compte-rendu de délégation (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Désignation d'un référent éthique des élus (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Renouvellement du représentant du SDEA au SAGE Ill-Nappe-Rhin (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Précision des modalités de prise en charge des frais de mission pour les agents (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Recyclage des boues de stations de traitement d'eaux usées : point d'étape et perspectives associées (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Projet Urbain Partenarial (PUP) : projet de convention à Lièpvre (périmètre de Lièpvre - Eau potable) (mise en ligne le 23 avril 2024)
Commission Permanente du 29 mai 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 22 août 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 17 avril 2024 (mise en ligne le 22 août 2025)
Marchés (mise en ligne le 22 août 2025)
Décision Modificative n° 2/2024 (mise en ligne le 22 août 2025)
Convention de financement relative à la mise en œuvre d’une mission d’animation-coordination pour la protection des ressources en eau sur le secteur Zorn (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre de Rorschwihr : sollicitation auprès de la commune de Rorschwihr d’une subvention unique et exceptionnelle concourant à l’équilibre du service public d’eau potable (mise en ligne le 22 août 2025)
Commission Permanente du 27 septembre 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 22 août 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 mai 2024 (mise en ligne le 22 août 2025)
Calendrier des instances à venir (mise en ligne le 22 août 2025)
Marchés (mise en ligne le 22 août 2025)
Décision Modificative n° 3/2024 (mise en ligne le 22 août 2025)
Extension de la délégation de fonction du Président (mise en ligne le 22 août 2025)
Evénements exceptionnels de mai 2024 et reconnaissance de l’engagement des agents (mise en ligne le 22 août 2025)
Synthèse des évolutions de la réforme des redevances des Agences de l’Eau (mise en ligne le 22 août 2025)
Territoire Bio Pilotes – Convention de partenariat avec la Fédération Nationale d’Agriculture Biologique (FNAB) (mise en ligne le 22 août 2025)
Signature de deux chartes d’engagement du Projet Alimentaire Territorial : l’une portée par le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Sélestat Alsace Centrale et l’autre portée par la Ville et l’Eurométropole de Strasbourg (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre de Schweighouse-sur-Moder et Env. - Dauendorf – Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de lutte contre les inondations (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre du Pays de la Zorn - Melsheim – Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de lutte contre les inondations (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre de Souffel - Furdenheim – Acquisitions foncières dans le cadre du projet de recréation d’une zone humide (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre de la Région de Saverne-Marmoutier : convention d’offre de concours pour la prise en charge du surdimensionnement des réseaux d’eau potable par la commune de Bouxwiller (mise en ligne le 22 août 2025)
Commission Permanente du 16 octobre 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Marchés (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Organisation territoriale et périmètres (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Préparation de l’Assemblée Générale (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Etat prévisionnel des travaux et interventions 2024 dans les périmètres partiellement intégrés (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Dérogation pour la réalisation de travaux dangereux par des agents de moins de 18 ans (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Agence de l’Eau Rhin-Meuse : point d’actualité et perspectives (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre du Pays de la Zorn (GCE) - Melsheim : acquisition foncière dans le cadre de la réalisation de mesures compensatoires (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre Eau, Argile et Moder (eau) - Dalhunden : acquisition de parcelles communales pour la réalisation de deux stations de pompage (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètres du Rhin, de la Sauer et Seltzbach, de la vallée de la Sarre-Sud et du Ried de Marckolsheim (assainissement) : renouvellement des conventions d’occupation du domaine public fluvial conclues avec Voies Navigables de France (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Convention de gestion relative au transport et au traitement des eaux usées et pluviales des communes d’Oberhaslach et Niederhaslach raccordées à la station d’épuration de la Hasel, sise à Niederhaslach (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Commission Permanente du 27 novembre 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Marchés (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Décision Modificative n° 4/2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Décision Modificative n° 4/2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Décision Modificative n° 4/2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Décision Modificative n° 4/2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Décision Modificative n° 4/2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Admissions en non-valeur – créances éteintes (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Amicale du personnel : bilan 2023 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Amicale du personnel : subventions 2025 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Transferts partiels de résultat (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Conventionnement prévoyance avec le Centre de gestion 67 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Stratégie de préservation des ressources en eau – évolution des dispositifs d’obligations réelles environnementales (ORE) et de paiements pour services environnementaux (PSE) (mise en ligne le 3 septembre 2025)
PAPI Haute Zorn : DUP / SUP pour ouvrages de ralentissement dynamique et systèmes d’endiguement à Saverne, Steinbourg et Dettwiller (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre de Sélestat et Environs : Projet Urbain Partenarial à Chatenois (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Point d’avancement sur les perspectives d’adhésion à des démarches locales d’autoconsommation collective (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Commission Permanente du 17 décembre 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Adoption des Procès-Verbaux des séances du 16 octobre et 27 novembre 2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Avenant à la convention GEMAPI avec la Région Grand Est (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Projet de bail avec la Commune de Schirmeck (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Acquisitions foncières pour la réalisation de serres de séchage de boues (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Mesures compensatoires à Zellwiller (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre de la STEP de Bergheim et Environs : Convention SMRA68 Bergheim (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre de Saint-Nabor : Convention de facturation, encaissement, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif par SUEZ Eau France au bénéfice du SDEA (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Commission Permanente du 30 janvier 2025
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 14 mai 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 (mise en ligne le 14 mai 2025)
Adhésion - Transferts de compétences (mise en ligne le 13 août 2025)
Marchés (mise en ligne le 13 août 2025)
Emprunts : Compte-rendu de délégation (mise en ligne le 13 août 2025)
Groupe de Travail Gouvernance : principes d'organisation et orientations (mise en ligne le 13 août 2025)
Organisation des réunions des instances en 2025 (mise en ligne le 13 août 2025)
Agence de l'Eau Rhin-Meuse : subventionnement des étude et travaux réalisés en régie (mise en ligne le 13 août 2025)
Rénovation du centre de Haguenau (mise en ligne le 13 août 2025)
Coopération décentralisée : versement d'une subvention (mise en ligne le 13 août 2025)
Protocole transactionnel dans le cadre de la réalisation de la station d'épuration de Benfeld (mise en ligne le 13 août 2025)
Avenir de l'antenne de Bitche (mise en ligne le 13 août 2025)
Avenants aux PAPI Sarre et IRCA (mise en ligne le 13 août 2025)
Convention relative à la gestion de la station d'épuration de la Hasel (mise en ligne le 13 août 2025)
Périmètre de Hochfelden et Environs : conventions d'indemnisation d'exploitants à Mommenheim (mise en ligne le 13 août 2025)
Périmètre de Stotzheim et Environs et du Piémont de Barr : projet urbain partenarial à Valff (mise en ligne le 13 août 2025)
Périmètre de Keskastel: convention relative à la facturation et au recouvrement de redevances d'assainissement collectif par la SAUR au bénéfice du SDEA (mise en ligne le 13 août 2025)
Acquisition foncière : Herrlisheim : mise en place d'une station d'interconnexion (mise en ligne le 13 août 2025)
Acquisition foncière : Gougenheim : création d'un ouvrage de lutte contre les inondations (mise en ligne le 13 août 2025)
Acquisition foncière : Erstein : réglarisation de la maîtrise foncière des parcelles d'assiette de la station d'épuration (mise en ligne le 13 août 2025)
Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique pour la création d'un forage à Mollkirch (mise en ligne le 13 août 2025)
Commission Permanente du 21 mars 2025
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 14 août 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2025 (mise en ligne le 14 août 2025)
Marchés (mise en ligne le 14 août 2025)
Evolution des règlements de service eau potable et assainissement collectif (mise en ligne le 14 août 2025)
Service des Affaires Juridiques : bilan d'activités et compte-rendu de délégation (mise en ligne le 14 août 2025)
Coopération SDEA - Eurométropole de Strasbourg : perspectives (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre du Pays de Bitche : approbation des zonages d’assainissement collectif et non collectif des Communes de Lengelsheim et Breidenbach (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre de la Vallée de Villé : Projet Urbain Partenarial à Albé (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètres de Griesheim-près-Molsheim, Boersch et Ottrott : convention relative à la facturation et au recouvrement des redevances d’assainissement collectif par le SDEA au bénéfice de SUEZ Eau France et du Syndicat Mixte du Bassin de l’Ehn (SMBE) (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre de Schweighouse-sur-Moder et Environs - Uhlwiller – Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de lutte contre les inondations (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre de Schweighouse-sur-Moder et Environs - Dauendorf – Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de lutte contre les inondations - délibération complémentaire à la délibération du 27 septembre 2024 (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre du Pays de la Zorn - Melsheim – Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de lutte contre les inondations - délibération complémentaire à la délibération du 27 septembre 2024 (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre de la Basse Zorn (GCE) : convention d’indemnisation de perte de jouissance à Hoerdt (mise en ligne le 14 août 2025)
Commission Permanente du 30 avril 2025
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 14 août 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 mars 2025 (mise en ligne le 14 août 2025)
Marchés (mise en ligne le 14 août 2025)
Décision modificative n°1 (mise en ligne le 14 août 2025)
Création d'une Commission Thématique qualité de l'eau (mise en ligne le 14 août 2025)
Diagnostics territoriaux d'accès à l'eau (mise en ligne le 14 août 2025)
Point d'avancement sur les perspectives d'adhésion à des démarches locales d'autoconsommation collective (mise en ligne le 14 août 2025)
Convention de partenariat Plan Herbe Ried Vivant (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre de Drachenbronn-Birlenbach : offre de concours (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre du Bassin de la Haute Zorn : Déclaration de projet pour la lutte contre les inondations et la restauration de cours d’eau sur le bassin versant du Wooggraben à Dossenheim-sur-Zinsel (mise en ligne le 14 août 2025)
Commission Permanente du 28 mai 2025
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 22 août 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 30 avril 2025 (mise en ligne le 22 août 2025)
Calendrier et procédure de désignation du/de la futur(e) Directeur/Directrice Général(e) du SDEA (mise en ligne le 22 août 2025)
Agence de l’Eau Rhin-Meuse : convention relative au reversement de la redevance sur la consommation d’eau potable (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre assainissement de Sélestat et environs : projet de convention de Projet Urbain Partenarial à Ebersheim (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre assainissement du Centre Ried : projet de convention de Projet Urbain Partenarial à Offendorf (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre assainissement du Pays d’Erstein : projet de convention de Projet Urbain Partenarial à Uttenheim (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre du Pays de la Zorn : acquisitions foncières à Hochfelden (mise en ligne le 22 août 2025)
Délibérations du Conseil d'Administration
Conseil d'Administration du 28 novembre 2022
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 19 mai 2022 (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Budgets primitifs 2023 – Investissements – Contributions – Redevances (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Contributions 2023 (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Investissements 2023 (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Redevances 2023 1/2 (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Redevances 2023 2/2 (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Emploi 2023 (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Chambre Régionale des Comptes (CRC) : restitution du rapport d’observations définitives et plan d’actions (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Adhésions - Transferts de Compétences (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Prise de compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Propositions d’évolutions statutaires (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Préparation de l’Assemblée Générale (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Pays de Bitche : point de situation et perspectives (mise en ligne le 12 mai 2023)
Politique « énergétique du SDEA » : propositions de lignes directrices (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Mise en perspective du partenariat Direction Régionale des Finances Publiques (DRFiP) – SDEA, suivie de la signature de la nouvelle convention y relative (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Conseil d'Administration du 31 mai 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 23 avril 2024)
Adhésions - Transferts (mise en ligne le 20 septembre 2023)
Propositions d'évolutions statutaires (mise en ligne le 23 avril 2024)
Comptes Administratifs 2022 - Eau Potable (mise en ligne le 23 avril 2024)
Comptes Administratifs 2022 - Assainissement (mise en ligne le 23 avril 2024)
Comptes Administratifs 2022 - Assainissement Non Collectif (mise en ligne le 23 avril 2024)
Comptes Administratifs 2022 - Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 23 avril 2024)
Comptes de Gestion 2022 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Résultats d'exploitation 2022 : affectation - Eau Potable (mise en ligne le 23 avril 2024)
Résultats d'exploitation 2022 : affectation - Assainissement (mise en ligne le 23 avril 2024)
Résultats d'exploitation 2022 : affectation - Assainissement Non Collectif (mise en ligne le 23 avril 2024)
Résultats d'exploitation 2022 : affectation - Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 23 avril 2024)
Budgets primitifs 2023 - Investissements - Redevances : éléments modificatifs et ajustements (mise en ligne le 23 avril 2024)
Préparation de l'Assemblée Générale (mise en ligne le 23 avril 2024)
Transitions territoriales et évolutions règlementaires (mise en ligne le 23 avril 2024)
Délibérations de l'Assemblée Générale
Assemblée Générale du 12 décembre 2022
Adhésions - transferts de compétences - retraits Adhésions - transferts de compétences - retraits (mise en ligne le 24 mai 2023)
Remplacement d'un membre de la Commission d'Appels d'Offres (mise en ligne le 24 mai 2023)
Décisions Modificatives 2022 (mise en ligne le 24 mai 2023)
Compte Administratif et de Gestion 2021 (mise en ligne le 24 mai 2023)
Budget Primitif 2023 - Contributions - Investissements - Redevances (1/2) (mise en ligne le 24 mai 2023)
Budget Primitif 2023 - Contributions - Investissements - Redevances (2/2) (mise en ligne le 24 mai 2023)
Prise de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines et intégration des nouveaux transferts : propositions d'évolutions statutaires et amendements aux annexes aux Statuts Modifiés (mise en ligne le 24 mai 2023)
Assemblée Générale du 14 juin 2023
Désignation du Secrétaire de Séance (mise en ligne le 23 avril 2024)
Adoption du Procès Verbal de la séance du 12 décembre 2022 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Adhésions - Transferts de compétence - Retraits (mise en ligne le 23 avril 2024)
Compte Administratif et de Gestion 2022 (mise en ligne le 3 juillet 2023)
Décisions modificatives 2023 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Budget Primitif 2023 - Investissements - Redevances : Elements modificatifs et ajustements (mise en ligne le 23 avril 2024)
Propositions d'Evolutions Statutaires + Statuts (mise en ligne le 20 septembre 2023)
Assemblée Générale du 11 décembre 2023
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du Provès-Verbal de la séance du 14 juin 2023
Adhésions - Transferts de compétences - Retraits (mise en ligne le 27 décembre 2023)
Propositions d'évolutions statutaires et amendements aux annexes aux Statuts Modifiés (mise en ligne le 27 décembre 2023)
Suites données au contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - point d'étape
Décisions Modificatives 2023
Budget Primitif 2024 - Contributions - Investissements - Redevances
Rapport moral du Président
Délibérations des Conseils Territoriaux
CT Affluents du Rhin Sauer-Lauter-Kabach du 21 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 21 octobre 2022 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commission Locales du Territoire Bassin Versant Aflluents du Rhin Secteur SAUER-LAUTER-KABACH sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Syntèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Fonds Verts : point d'étape sur les dossiers territoriaux portés par le SDEA (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Information sur le lancement de la démarche de labellisation du SDEA en tant qu'EPTB (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Affaires Territoriales et Locales : Périmètre de l'Outre-Forêt - Lutte contre les inondations à Soultz-Sous-Forêts secteur Hohwiller : acquisition des terrains et dossier d'Autorisation Environnementale (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Affaires Territoriales et Locales : Périmètre de la Plaine du Rhin - Lutte contre les inondations à Niederroedern -Engagement des procédures foncières et réglementaires : acquisition des terrains et dossier d'Autorisation Environnementale (mise en ligne le 3 septembre 2025)
CT Affluents du Rhin Zorn Moder du 21 juin 2023
Installation de M. HERZOG dans ses fonctions de Conseiller Territorial du Bassin Versant Affluents du Rhin Zorn Moder (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Election d'un représentant supplémentaire au Conseil d'Administration (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 21 octobre 2022 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Zorn Moder sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Fonds Verts : point d'étape sur les dossiers locaux portés par le SDEA (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Information sur le lancement de la démarche de labellisation du SDEA en tant qu'EPTB (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Perimètre de la Basse Zorn - Aménagement Foncier, Agricole et Forestier (AFAF) sur la ban communal de Hoerdt - Convention d'indemnisation de la perte de jouissance (mise en ligne le 21 juillet 2023)
Périmètre de la Vallée de Rohrbach : pour l'aménagement et la mise en fonctionnement de l'ouvrage de Gougenheim et de l'enveloppe des indemnités (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre Schweighouse-sur-Moder et environs, Région de Brumath et Pays dela Zorn : actualisation des protocoles locaux d'indemnisation pour l'aménagement et la mise en fonctionnement des ouvrages de rétention/ralentissement dynamique de Brumath, Melsheum et Schweighouse-sur-Moder à la suite de l'adoption du nouveau barème d'éviction par la Chambre d'Agriculture d'Alsace (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre du Bassin de la Haute Zorn : constitution d'un déversoir de sécurité sur barrage - acquisition foncière d'une parcelle sise à Steinbourg (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Construction d'un ouvrage de rétention temporaire des eaux de crues - acquisition foncière de parcelles sises à Hattmatt (mise en ligne le 21 juillet 2023)
Avenant n°2 à la convention cadre du Programme d'Actions de Préventions des Inondations Haute Zorn (mise en ligne le 21 juillet 2023)
CT Nord du 21 juin 2023
Adoption du Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2022 (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Nord sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Point d'étape sur les rendements territoriaux et plans d'actions associés pour une sobriété des prélèvements (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Budget primitif 2023 : synthèse des éléments modificatifs et ajustement des redevances validés par l'Assemblée Générale du 14 juin 2023 (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Affaires Territoriales et Locales : Périmètre de Schweighouse-sur-Moder et environs - Construction d'un bassin de pollution de 500 m³ et d'un poste de refoulement vers la station d'épuration intercommunale (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Démarche de mutualisation par fusion des Commissions Locales Assainissement sur le secteur de la Sauer et du Seltzbach (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Démarche de mutualisation par fusion des Commissions Locales Eau Potable Dalhunden et Soufflenheim et Environs (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
CT Centre Nord du 22 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 24 octobre 2022 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Centre Nord sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Point d'étape sur les rendements territoriaux et plans d'actions associés pour une sobriété des prélèvements (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Budget primitif 2023 : synthèse des éléments modificatifs et ajustement des redevances validés par l'Assemblée Générale du 14 juin 2023 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
CT Centre Sud du 22 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 24 octobre 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Centre Sud sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Point d'étape sur les rendements territoriaux et plans d'actions associés pour une sobriété des prélèvements (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Budget primitif 2023 : synthèse des élements modificatifs et ajustement des redevances validés par l'Assemblée Générale du 14 juin 2023 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Affaires Territoriales et Locales : Périmètre du Kronthal (eau potable) : cession d'une parcelle à Bergbieten (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Affaires Territoriales et Locales : Périmètre de la Basse-Mossig (assainissement) : acquisitions de quatre parcelles à Kirchheim (mise en ligne le 4 septembre 2025)
CT Ouest du 22 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 24 octobre 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Ouest sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Point d'étape sur les rendements territoriaux et plans d'actions associés pour une sobriété des prélèvements (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Budget primitifs 2023 : synthèse des élements modificatifs et ajustement des redevances validés par l'Assemblée Générale du 14 juin 2023 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
CT Alsace Centrale du 26 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 27 octobre 2022 (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Alsace Centrale sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Point d'étape sur les rendements territoriaux et plans d'actions associés pour une sobriété des prélèvements (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Budget primitifs 2023 : synthèse des élements modificatifs et ajustement des redevances validés par l'Assemblée Générale du 14 juin 2023 (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Convention de Projet Urbain Partenarial à ANDLAU (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Convention d'affectation de la taxe d'aménagement avec DAMBACH Ville (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Acquisition d'une parcelle à HIPSEIM (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
CT Ill Aval du 26 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 27 octobre 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Ill Aval sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Fonds Verts : point d'étape sur les dossiers locaux portés par le SDEA (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Périmètre de Souffel : engagement des procédures foncières (déclaration d'utilité publique et servitude d'utilité publique) préalables à la réalisation d'un ouvrage de rétention sur la commune de Kuttolsheim (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Périmètre du Pays de Barr : engagement des procédures foncières (déclaration d'utilité publique et servitude d'utilité publique) et réglementaires (autorisation environnementale et le cas échéant, dérogation "espèces protégées") préalables à la réalisation d'ouvrages de rétention sur les communes de Blienschwiller et Nothalten (mise en ligne le 4 septembre 2025)
CT Ill Amont du 26 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 27 octobre 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Ill Amont sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Fonds vert : Point d'étape sur les dossiers territoriaux portés par le SDEA (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Information sur le lancement de la démarche de labellisation du SDEA en tant qu'Epage (mise en ligne le 4 septembre 2025)
CT Sarre du 4 juillet 2023
Installation d'un nouveau conseiller territorial du bassin versant de la Sarre (mise en ligne le 4 septembre)
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 27 octobre 2022 (mise en ligne le 4 septembre)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Sarre sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 4 septembre)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 4 septembre)
Information sur le lancement de la démarche de labellisation du SDEA en tant qu'Epage (mise en ligne le 4 septembre)
Etat d'avancement du PAPI d'intention de la Sarre (mise en ligne le 4 septembre)
Fonds vert : Point d'étape sur les dossiers territoriaux portés par le SDEA (mise en ligne le 4 septembre)
CT Ill Aval du 20 octobre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 26 juin 2023 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Plans Territoriaux de Gestion des Eaux (PTGE) et perspective de déploiement sur les territoires SDEA (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Etat des lieux des financements (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Périmètre de la Souffel - Convention d'aménagement hydraulique douce (mise en ligne le 5 septembre 2025)
CT Nord du 25 octobre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 26 juin 2023 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Point d'étape sur l'application de la loi NOTRE en 2026 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Etat des lieux des financements et recherche de subventions (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Périmètre de Schweighouse-sur-Moder et Environs : convention relative au recouvrement et au reversement des redevances d'assainissement collectif d'Ohlungen et Schweighouse-sur-Moder entre la CAH et le SDEA (mise en ligne le 5 septembre 2025)
CT Alsace Centrale du 26 octobre 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 26 juin 2023 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Point d'étape sur l'application de la loi NOTRE en 2026 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Etat des lieux des financements et subventions (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Convention de Projet Urbain Partenarial à SCHAEFFERSHEIM (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Convention de Projet Urbain Partenarial à EBERSHEIM (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Conventions SMRA68 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Conventions de refacturation relatives au versement d'indemnités d'éviction (mise en ligne le 5 septembre 2025)
CT Ill Amont du 26 octobre 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 26 juin 2023 (mise en ligne le 29/10/2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 29/10/2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 29/10/2025)
Plans Territoriaux de Gestion des Eaux (PTGE) et perspective de déploiement sur les territoires SDEA (mise en ligne le 29/10/2025)
Etat des lieux des financements (mise en ligne le 29/10/2025)
Conseil Territorial Centre Nord du 6 novembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 22 juin 2023 (mise en ligne le 29/10/2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 29/10/2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 29/10/2025)
Point d'étape sur l'application de la loi NOTRE en 2026 (mise en ligne le 29/10/2025)
Etat des lieux des financements et subvention (mise en ligne le 29/10/2025)
Convention de renonciation au droit de préemption et résiliation de bail EARL Freund (mise en ligne le 29/10/2025)
Conseil Territorial Centre Sud du 8 novembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 22 juin 2023 (mise en ligne le 29/10/2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 29/10/2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 29/10/2025)
Point d'étape sur l'application de la loi NOTRE en 2026 (mise en ligne le 29/10/2025)
Etat des lieux des financements et subvention (mise en ligne le 29/10/2025)
Convention de mise à dispostion pour l'établissement du schéma directeur de la STEP d'Ernolsheim Bruche (mise en ligne le 29/10/2025)
Conseil Territorial Affluents du Rhin secteur Zorn Moder du 10 novembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 21 juin 2023 (mise en ligne le 29/10/2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 29/10/2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 29/10/2025)
Plans Territoriaux de Gestion des Eaux (PTGE) et perspective de déploiement sur les territoires SDEA (mise en ligne le 29/10/2025)
Etat des lieux des financements (mise en ligne le 29/10/2025)
Acquisition en vue de la construction d'un ouvrage de rétention temporaire des eaux à Eschbourg (mise en ligne le 29/10/2025)
Obligation réelle environnementale à Morschwiller (mise en ligne le 29/10/2025)
Avenant à la convention de co-maitrise d'ouvrage pour le remplacement de buses à Rossmoerder (mise en ligne le 29/10/2025)
Conseil Territorial Ouest du 16 novembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 22 juin 2023
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028
Eléments budgétaires 2024
Point d'étape sur l'application de la loi NOTRE en 2026
Etat des lieux des financements et subvention
Périmètre de Saverne-Marmoutier : DUP Forage de Stambach
Périmètre de Sarre-Union et Environs : Indemnités de dégâts aux cultures et aux sols Chantier du Tiefgraben
Conseil Territorial Sarre du 6 novembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 4 juillet 2023
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028
Eléments budgétaires 2024
Point d'avancement du Papi d'intention Sarre
Plans Territoriaux de Gestion des Eaux (PTGE) et perspective de déploiement sur les territoires SDEA
Etat des lieux des financements et recherche de subvention
