Les délibérations du SDEA
Délibérations de la Commission Permanente
Commission Permanente du 21 février 2024
Adoption des procès-verbaux des séances du 29 novembre 2023 et du 11 décembre 2023 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 23 avril 2024)
Marchés – Achats (mise en ligne le 23 avril 2024)
Modification des règlements de service eau potable et assainissement collectif et non collectif (mise en ligne le 23 avril 2024)
Extension de la délégation de fonction du Président (mise en ligne le 23 avril 2024)
Organisation des réunions des instances en 2024 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Coopération décentralisée : versement d’une subvention et poursuite du partenariat SDEA/GESCOD (mise en ligne le 23 avril 2024)
Convention SENS 2027 : convention de partenariat 2023 -2027 pour la mise en place de contrats de résultats territoriaux en faveur de la qualité de la nappe d’Alsace, de la nappe du Bastberg et des aquifères du Sundgau (mise en ligne le 23 avril 2024)
Déclaration d’intention du Programme d’Etudes Préalables (PEP) au PAPI Giessen-Lièpvrette (mise en ligne le 23 avril 2024)
Projet Urbain Partenarial : projet de convention à Sand (périmètre assainissement de Benfeld et Environs) (mise en ligne le 23 avril 2024)
Projet Urbain Partenarial : projet de convention à Betschdorf (périmètre assainissement de Betschdorf) (mise en ligne le 23 avril 2024)
Commission Permanente du 18 mars 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 23 avril 2024)
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 février 2024 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Marchés (mise en ligne le 23 avril 2024)
Compte Epargne-Temps : révision du plafond et paiement de jours non stockés (mise en ligne le 23 avril 2024)
Politique de mobilité et de covoiturage des agents : convention Optimix et modalités associées (mise en ligne le 23 avril 2024)
Enquêtes de satisfaction triennales élus-usagers : bilan et perspectives (mise en ligne le 23 avril 2024)
Recyclage des boues de stations de traitement d’eaux usées : point d’étape et perspectives associées (mise en ligne le 28 mai 2026)
Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) Seltzbach (mise en ligne le 23 avril 2024)
Projet Urbain Partenarial (PUP) : projet de convention à Westhouse (périmètre de Benfeld et Environs) (mise en ligne le 23 avril 2024)
Commission Permanente du 17 avril 2024
Désignation du Président de séance (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024 (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Marchés (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Modernisation et extension de la zone technique du siège et rénovation énergétique du siège et des centres (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Décision Modificative n°1/2024 (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Emprunt et ligne de trésorerie : compte-rendu de délégation (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Désignation d'un référent éthique des élus (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Renouvellement du représentant du SDEA au SAGE Ill-Nappe-Rhin (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Précision des modalités de prise en charge des frais de mission pour les agents (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Recyclage des boues de stations de traitement d'eaux usées : point d'étape et perspectives associées (mise en ligne le 24 octobre 2024)
Projet Urbain Partenarial (PUP) : projet de convention à Lièpvre (périmètre de Lièpvre - Eau potable) (mise en ligne le 23 avril 2024)
Commission Permanente du 29 mai 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 22 août 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 17 avril 2024 (mise en ligne le 22 août 2025)
Marchés (mise en ligne le 22 août 2025)
Décision Modificative n° 2/2024 (mise en ligne le 22 août 2025)
Convention de financement relative à la mise en œuvre d’une mission d’animation-coordination pour la protection des ressources en eau sur le secteur Zorn (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre de Rorschwihr : sollicitation auprès de la commune de Rorschwihr d’une subvention unique et exceptionnelle concourant à l’équilibre du service public d’eau potable (mise en ligne le 22 août 2025)
Commission Permanente du 27 septembre 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 22 août 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 mai 2024 (mise en ligne le 22 août 2025)
Calendrier des instances à venir (mise en ligne le 22 août 2025)
Marchés (mise en ligne le 22 août 2025)
Décision Modificative n° 3/2024 (mise en ligne le 22 août 2025)
Extension de la délégation de fonction du Président (mise en ligne le 22 août 2025)
Evénements exceptionnels de mai 2024 et reconnaissance de l’engagement des agents (mise en ligne le 22 août 2025)
Synthèse des évolutions de la réforme des redevances des Agences de l’Eau (mise en ligne le 22 août 2025)
Territoire Bio Pilotes – Convention de partenariat avec la Fédération Nationale d’Agriculture Biologique (FNAB) (mise en ligne le 22 août 2025)
Signature de deux chartes d’engagement du Projet Alimentaire Territorial : l’une portée par le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Sélestat Alsace Centrale et l’autre portée par la Ville et l’Eurométropole de Strasbourg (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre de Schweighouse-sur-Moder et Env. - Dauendorf – Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de lutte contre les inondations (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre du Pays de la Zorn - Melsheim – Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de lutte contre les inondations (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre de Souffel - Furdenheim – Acquisitions foncières dans le cadre du projet de recréation d’une zone humide (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre de la Région de Saverne-Marmoutier : convention d’offre de concours pour la prise en charge du surdimensionnement des réseaux d’eau potable par la commune de Bouxwiller (mise en ligne le 22 août 2025)
Commission Permanente du 16 octobre 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Marchés (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Organisation territoriale et périmètres (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Préparation de l’Assemblée Générale (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Etat prévisionnel des travaux et interventions 2024 dans les périmètres partiellement intégrés (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Dérogation pour la réalisation de travaux dangereux par des agents de moins de 18 ans (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Agence de l’Eau Rhin-Meuse : point d’actualité et perspectives (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre du Pays de la Zorn (GCE) - Melsheim : acquisition foncière dans le cadre de la réalisation de mesures compensatoires (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre Eau, Argile et Moder (eau) - Dalhunden : acquisition de parcelles communales pour la réalisation de deux stations de pompage (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètres du Rhin, de la Sauer et Seltzbach, de la vallée de la Sarre-Sud et du Ried de Marckolsheim (assainissement) : renouvellement des conventions d’occupation du domaine public fluvial conclues avec Voies Navigables de France (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Convention de gestion relative au transport et au traitement des eaux usées et pluviales des communes d’Oberhaslach et Niederhaslach raccordées à la station d’épuration de la Hasel, sise à Niederhaslach (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Commission Permanente du 27 novembre 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Marchés (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Décision Modificative n° 4/2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Décision Modificative n° 4/2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Décision Modificative n° 4/2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Décision Modificative n° 4/2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Décision Modificative n° 4/2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Admissions en non-valeur – créances éteintes (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Amicale du personnel : bilan 2023 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Amicale du personnel : subventions 2025 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Transferts partiels de résultat (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Conventionnement prévoyance avec le Centre de gestion 67 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Stratégie de préservation des ressources en eau – évolution des dispositifs d’obligations réelles environnementales (ORE) et de paiements pour services environnementaux (PSE) (mise en ligne le 3 septembre 2025)
PAPI Haute Zorn : DUP / SUP pour ouvrages de ralentissement dynamique et systèmes d’endiguement à Saverne, Steinbourg et Dettwiller (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre de Sélestat et Environs : Projet Urbain Partenarial à Chatenois (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Point d’avancement sur les perspectives d’adhésion à des démarches locales d’autoconsommation collective (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Commission Permanente du 17 décembre 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Adoption des Procès-Verbaux des séances du 16 octobre et 27 novembre 2024 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Avenant à la convention GEMAPI avec la Région Grand Est (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Projet de bail avec la Commune de Schirmeck (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Acquisitions foncières pour la réalisation de serres de séchage de boues (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Mesures compensatoires à Zellwiller (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre de la STEP de Bergheim et Environs : Convention SMRA68 Bergheim (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre de Saint-Nabor : Convention de facturation, encaissement, recouvrement et reversement des redevances d'assainissement collectif par SUEZ Eau France au bénéfice du SDEA (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Commission Permanente du 30 janvier 2025
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 14 mai 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 (mise en ligne le 14 mai 2025)
Adhésion - Transferts de compétences (mise en ligne le 13 août 2025)
Marchés (mise en ligne le 13 août 2025)
Emprunts : Compte-rendu de délégation (mise en ligne le 13 août 2025)
Groupe de Travail Gouvernance : principes d'organisation et orientations (mise en ligne le 13 août 2025)
Organisation des réunions des instances en 2025 (mise en ligne le 13 août 2025)
Agence de l'Eau Rhin-Meuse : subventionnement des étude et travaux réalisés en régie (mise en ligne le 13 août 2025)
Rénovation du centre de Haguenau (mise en ligne le 13 août 2025)
Coopération décentralisée : versement d'une subvention (mise en ligne le 13 août 2025)
Protocole transactionnel dans le cadre de la réalisation de la station d'épuration de Benfeld (mise en ligne le 13 août 2025)
Avenir de l'antenne de Bitche (mise en ligne le 13 août 2025)
Avenants aux PAPI Sarre et IRCA (mise en ligne le 13 août 2025)
Convention relative à la gestion de la station d'épuration de la Hasel (mise en ligne le 13 août 2025)
Périmètre de Hochfelden et Environs : conventions d'indemnisation d'exploitants à Mommenheim (mise en ligne le 13 août 2025)
Périmètre de Stotzheim et Environs et du Piémont de Barr : projet urbain partenarial à Valff (mise en ligne le 13 août 2025)
Périmètre de Keskastel: convention relative à la facturation et au recouvrement de redevances d'assainissement collectif par la SAUR au bénéfice du SDEA (mise en ligne le 13 août 2025)
Acquisition foncière : Herrlisheim : mise en place d'une station d'interconnexion (mise en ligne le 13 août 2025)
Acquisition foncière : Gougenheim : création d'un ouvrage de lutte contre les inondations (mise en ligne le 13 août 2025)
Acquisition foncière : Erstein : réglarisation de la maîtrise foncière des parcelles d'assiette de la station d'épuration (mise en ligne le 13 août 2025)
Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique pour la création d'un forage à Mollkirch (mise en ligne le 13 août 2025)
Commission Permanente du 21 mars 2025
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 14 août 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2025 (mise en ligne le 14 août 2025)
Marchés (mise en ligne le 14 août 2025)
Evolution des règlements de service eau potable et assainissement collectif (mise en ligne le 14 août 2025)
Service des Affaires Juridiques : bilan d'activités et compte-rendu de délégation (mise en ligne le 14 août 2025)
Coopération SDEA - Eurométropole de Strasbourg : perspectives (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre du Pays de Bitche : approbation des zonages d’assainissement collectif et non collectif des Communes de Lengelsheim et Breidenbach (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre de la Vallée de Villé : Projet Urbain Partenarial à Albé (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètres de Griesheim-près-Molsheim, Boersch et Ottrott : convention relative à la facturation et au recouvrement des redevances d’assainissement collectif par le SDEA au bénéfice de SUEZ Eau France et du Syndicat Mixte du Bassin de l’Ehn (SMBE) (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre de Schweighouse-sur-Moder et Environs - Uhlwiller – Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de lutte contre les inondations (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre de Schweighouse-sur-Moder et Environs - Dauendorf – Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de lutte contre les inondations - délibération complémentaire à la délibération du 27 septembre 2024 (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre du Pays de la Zorn - Melsheim – Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de lutte contre les inondations - délibération complémentaire à la délibération du 27 septembre 2024 (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre de la Basse Zorn (GCE) : convention d’indemnisation de perte de jouissance à Hoerdt (mise en ligne le 14 août 2025)
Commission Permanente du 30 avril 2025
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 14 août 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 mars 2025 (mise en ligne le 14 août 2025)
Marchés (mise en ligne le 14 août 2025)
Décision modificative n°1 (mise en ligne le 14 août 2025)
Création d'une Commission Thématique qualité de l'eau (mise en ligne le 14 août 2025)
Diagnostics territoriaux d'accès à l'eau (mise en ligne le 14 août 2025)
Point d'avancement sur les perspectives d'adhésion à des démarches locales d'autoconsommation collective (mise en ligne le 14 août 2025)
Convention de partenariat Plan Herbe Ried Vivant (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre de Drachenbronn-Birlenbach : offre de concours (mise en ligne le 14 août 2025)
Périmètre du Bassin de la Haute Zorn : Déclaration de projet pour la lutte contre les inondations et la restauration de cours d’eau sur le bassin versant du Wooggraben à Dossenheim-sur-Zinsel (mise en ligne le 14 août 2025)
Commission Permanente du 28 mai 2025
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 22 août 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 30 avril 2025 (mise en ligne le 22 août 2025)
Calendrier et procédure de désignation du/de la futur(e) Directeur/Directrice Général(e) du SDEA (mise en ligne le 22 août 2025)
Agence de l’Eau Rhin-Meuse : convention relative au reversement de la redevance sur la consommation d’eau potable (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre assainissement de Sélestat et environs : projet de convention de Projet Urbain Partenarial à Ebersheim (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre assainissement du Centre Ried : projet de convention de Projet Urbain Partenarial à Offendorf (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre assainissement du Pays d’Erstein : projet de convention de Projet Urbain Partenarial à Uttenheim (mise en ligne le 22 août 2025)
Périmètre du Pays de la Zorn : acquisitions foncières à Hochfelden (mise en ligne le 22 août 2025)
Commission Permanente du 19 juin 2025
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne 5 décembre 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 mai 2025 (mise en ligne 5 décembre 2025)
Marchés (mise en ligne 5 décembre 2025)
Décision modificative n° 2/2025 (mise en ligne 5 décembre 2025)
Composition de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Sage III du Giessen et de la Lièpvrette (mise en ligne 5 décembre 2025)
Commission Permanente du 24 septembre 2025
Désignation du secrétaire de séance de la séance du 19 juin 2025 (mise en ligne 5 décembre 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juin 2025 (mise en ligne le 5 décembre 2025)
Marchés (mise en ligne 5 décembre 2025)
Préparation et ordre du jour de l’Assemblée Générale du 14 octobre 2025 (mise en ligne 5 décembre 2025)
Décision Modificative n° 3/2025 (mise en ligne 5 décembre 2025)
Rénovation énergétique du Centre SDEA de Saverne (mise en ligne 5 décembre 2025)
Projet d’avenant n° 2 au bail de l’antenne de Sélestat (mise en ligne 5 décembre 2025)
Conventions de facturation/reversement des redevances (mise en ligne 5 décembre 2025)
Coopération décentralisée : versement de subventions (mise en ligne 5 décembre 2025)
Préservation de la ressource en eau : précision de la compétence et demande de création d’une Zone Soumise à Contrainte Environnementale (ZSCE) (mise en ligne 5 décembre 2025)
Contrats de Territoire Eau et Climat (CTEC) « Kochersberg » et « Plan Rhin Vivant » 2025-2028 (mise en ligne 5 décembre 2025)
Charte d’engagement filière chanvre (mise en ligne 5 décembre 2025)
Etat des lieux sur la situation d’alerte sécheresse et sollicitation de la révision de l’arrêté préfectoral de fixation de seuil (mise en ligne 5 décembre 2025)
Participation à la SAS des Centrales Villageoises du Pays de Saverne (mise en ligne 5 décembre 2025)
Périmètre du Centre Ried : Projet Urbain Partenarial à Offendorf (mise en ligne 5 décembre 2025)
Périmètre de la Basse Zorn (GCE) : acquisition foncière à Weitbruch (mise en ligne 5 décembre 2025)
Commission Permanente du 13 octobre 2025
CP_2510001_Designation_secretaire_seance (mise ne ligne le 31 mars 2026)
CP_2510002_Adoption_PV_seance_du_24.09.2025 (mise en ligne le 31 mars 2026)
CP_2510003_Mise_à_jour_tableau_Vice-Presidents (mise en ligne le 31 mars 2026)
CP_2510004_Marches_actes_modificatifs_et_conventions (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2510005_Presentation_orientations_budgetaires_2026 (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2510006_Etat_previsionnel_tx_et_interventions 2025_dans_PPI (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2510007_Preparation_et_ordre_du_jour_AG_9.12.2025 (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2510008_Ajustement_tableau_emplois_2025 (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2510009_Derogation_realisation_tx_dangereux_agents_moins_de_18 ans (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2510010_Evolution_permanence (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2510011_1_Constitution_dossiers_mise_en_oeuvre_opérationnelle_PAPI_et_PEP_corrigee (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2510012_Transferts_partiels_resultats (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2510013_Cession_parcelle_commune_Roeschwoog (mise en ligne le 8 avril 2026)
Commission Permanente du 26 novembre 2025
CP_2511001_Designation_secretaire_seance (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511002_Adoption_PV_seance_du_13.10.2025 (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511003_Marches (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511004_DM_4_2025 (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511005_ANV_creances eteintes_abandon creances caractere social (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511006_Preparation AG_amendement ordre du jour (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511007_Designation future DG (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511008_Octroi_primes_ajustements_RIFSEEP (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511009_Mutuelle (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511010_Amicale_Personnel_bilan_2024 (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511011_Amicale_Personnel_subvention_2026 (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511012_Adhesions_transferts_retraits (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511013_Perimetre Pays de Bitche_proposition budget previsionnel 2026 (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511014_Conventions cooperation intercommunale_dissolution SMBE (mise en ligne le 8 avril 2026)
CP_2511015_Partenariat SDEA-EMS_charte prefiguratrice (mise en ligne le 8 avril 2026)
Commission Permanente du 4 février 2026
CP_2602001_Designation_secretaire_seance (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2602002_Adoption_PV_seance_du_26.11.2025 (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2602003_Marchés_Règlement_interne_achats (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2602004_Renouvellement_instances_SDEA_dans_le_cadre_prochain_mandat_et_dispositif_accompagnement (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2602005_Compte-rendu_délégation_emprunts_et_lignes_de_trésorerie (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2602006_Avenant_convention_avec_Amicale_du_Personnel_du_SDEA (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2602007_Convention_partenariat_ATIP (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2602008_Cooperation_decentralisee_Poursuite_partenariats_Gescod_et_versement_subvention_Maroc (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2602009_Participation_forum_-ici_on_agit (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2602010_Participation_SAS_Centrales_Villageoises_Weiss ( mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2602011_Convention_affectation_TA_Gottesheim (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2602012_Acquisition_fonciere_HOFFEN_suite_appel_candidature_SAFER (mise en ligne le 1er avril 2026)
Commission Permanente du 11 mars 2026
CP_2603001 Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 29 juin 2026)
CP_2603002 Adoption du procès-verbal de la séance du 4 février 2026 (mise en ligne le 29 juin 2026)
CP_2603003_Décision Modificative n° 1/2026 (mise en ligne le 21 mai 2026)
CP_2603004_Marches_Conventions (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2603005_Adhesions_Transferts_confirmation_transferts_deliberations_complementaires (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2603006 Transferts partiels de résultats (mise en ligne le 14 avril 2026)
CP_2603007 Etat prévisionnel des travaux et interventions 2026 dans les périmètres partiellement intégrés (mise en ligne le 14 avril 2026)
CP_2603008 Mise à jour du règlement intérieur et de ses annexes
CP_2603009 Elections des instances paritaires : composition et recours au vote électronique (mise en ligne le 29 juin 2026)
CP_2603010 Ajustements du régime indemnitaire en cas de maladie et de reprise à temps partiel thérapeutique (mise en ligne le 18 juin 2026)
CP_2603011_PAPI_IRCA_point_etape_et_perspectives (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2603012 Adhésion à l’Association pour la Transition Bas Carbone (mise en ligne le 18 juin 2026)
CP_2603013_Participation au Forum_ideal-CO_Risques_Majeurs (mise en ligne le 19 mai 2026
CP_2603014_Convention_de partenariat_avec_ENGEES_annexes (mise en ligne le 19 mai 2026)
CP_2603015_Renouvellement de la convention de partenariat avec la CCA-GE (mise en ligne le 1er juin 2026)
CP_2603016_Convention_partenariat_avec_Caisse_des_Depots_-Banque_des_Territoires (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2603017 Convention de subvention : projet LIFE Adapt’Est (mise en ligne le 29 juin 2026)
CP_2603018 Convention de subventionnement relative à la lutte contre les inondations (mise en ligne le 29 juin 2026)
CP_2603019_Territoire_Est_Mosellan_Antenne_Bitche_baux_avec_Ville_et_Regie_Electricite_de_ Bitche (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2603020_Périmètre du Bassin de la Souffel convention de PUP à Stutzheim-Offenheim (mise en ligne le 1er avril 2026)
CP_2603021 Restitution du baromètre social (mise en ligne le 29 juin 2026)
Commission Permanente du 8 juillet 2026
CP_2607003_Délégations accordées au Président
Délibérations du Conseil d'Administration
Conseil d'Administration du 28 novembre 2022
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 19 mai 2022 (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Budgets primitifs 2023 – Investissements – Contributions – Redevances (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Contributions 2023 (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Investissements 2023 (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Redevances 2023 1/2 (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Redevances 2023 2/2 (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Emploi 2023 (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Chambre Régionale des Comptes (CRC) : restitution du rapport d’observations définitives et plan d’actions (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Adhésions - Transferts de Compétences (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Prise de compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Propositions d’évolutions statutaires (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Préparation de l’Assemblée Générale (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Pays de Bitche : point de situation et perspectives (mise en ligne le 12 mai 2023)
Politique « énergétique du SDEA » : propositions de lignes directrices (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Mise en perspective du partenariat Direction Régionale des Finances Publiques (DRFiP) – SDEA, suivie de la signature de la nouvelle convention y relative (mise en ligne le 12 juillet 2023)
Conseil d'Administration du 31 mai 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 23 avril 2024)
Adhésions - Transferts (mise en ligne le 20 septembre 2023)
Propositions d'évolutions statutaires (mise en ligne le 23 avril 2024)
Comptes Administratifs 2022 - Eau Potable (mise en ligne le 23 avril 2024)
Comptes Administratifs 2022 - Assainissement (mise en ligne le 23 avril 2024)
Comptes Administratifs 2022 - Assainissement Non Collectif (mise en ligne le 23 avril 2024)
Comptes Administratifs 2022 - Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 23 avril 2024)
Comptes de Gestion 2022 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Résultats d'exploitation 2022 : affectation - Eau Potable (mise en ligne le 23 avril 2024)
Résultats d'exploitation 2022 : affectation - Assainissement (mise en ligne le 23 avril 2024)
Résultats d'exploitation 2022 : affectation - Assainissement Non Collectif (mise en ligne le 23 avril 2024)
Résultats d'exploitation 2022 : affectation - Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 23 avril 2024)
Budgets primitifs 2023 - Investissements - Redevances : éléments modificatifs et ajustements (mise en ligne le 23 avril 2024)
Préparation de l'Assemblée Générale (mise en ligne le 23 avril 2024)
Transitions territoriales et évolutions règlementaires (mise en ligne le 23 avril 2024)
Conseil d'Administration du 29 novembre 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 31 mai 2023 (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Adhésions - Transferts - Retraits (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Désignation de représentants du SDEA (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Propositions d'évolutions statutaires (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Suites données au contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - point d'étape (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Politique Ressources Humaines et Méthodes du SDEA : compte-rendu et perspectives (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Création d'un budget "Gestion des Eaux Pluviales" (mise en ligne le 19 mai 2026)
Politique Gestion des Eaux Pluviales - point d'étape et perspectives (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Digues domaniales des hautes eaux du Rhin et de la Wantzenau (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Préparation de l'Assemblée Générale (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Conseil d'Administration du 29 mai 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 29 novembre 2023 (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Bilan de la gestion des récentes inondations exceptionnelles et perspectives (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Propositions d’évolutions statutaires (mise en ligne le 19 mai 2026)
Comptes Administratifs 2023 - EP (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Comptes Administratifs 2023 - ASS (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Comptes Administratifs 2023 - ANC (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Comptes Administratifs 2023 - GCE (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Comptes de Gestion 2023 (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Résultats d’exploitation 2023 : affectation EP (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Résultats d’exploitation 2023 : affectation ASS (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Résultats d’exploitation 2023 : affectation ANC (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Résultats d’exploitation 2023 : affectation GCE (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Coopération décentralisée : vingt ans d’engagement et perspectives (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Préparation de l’Assemblée Générale du 19 juin 2024 (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Conseil d'Administration du 27 novembre 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 1er juin 2026)
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 29 mai 2024 (mise en ligne le 1er juin 2026)
Adhésion - Transfert de compétences - Retraits (mise en ligne le 1er juin 2026)
Propositions d’évolutions statutaires (mise en ligne le 1er juin 2026)
Création d'un groupe de travail sur la gouvernance 2026-2032 (mise en ligne le 1er juin 2026)
Budgets Primitifs 2025 – Investissements – Contributions – Redevances (mise en ligne le 1er juin 2026)
- Contributions 2025 (mise en ligne le 1er juin 2026)
- Investissements 2025 (mise en ligne le 1er juin 2026)
- Redevances 2025
- Emploi 2025 (mise en ligne le 1er juin 2026)
Mode de calcul des contrevaleurs des redevances des organismes publics facturées aux usagers en 2025 (mise en ligne le 1er juin 2026)
Recyclage des boues de stations de traitement d’eaux usées : point d’étape et perspectives associées (mise en ligne le 1er juin 2026)
Coopération décentralisée : vingt ans d’engagement et perspectives (mise en ligne le 1er juin 2026)
Préparation de l’Assemblée Générale du 17 décembre 2024 (mise en ligne le 1er juin 2026)
Conseil d'Administration du 19 juin 2025
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2024 (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Recyclage des boues de stations de traitement d’eaux usées : point d’étape et perspectives associées (mise en ligne le 8 avril 2026)
Comptes Administratifs 2024 - EAU
Comptes Administratifs 2024 - ASS
Comptes Administratifs 2024 - ANC (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Comptes Administratifs 2024 - GCE (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Comptes Administratifs 2024 - GEPU (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Comptes de Gestion 2024 (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Résultats d’exploitation 2024 : affectation - EAU (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Résultats d’exploitation 2024 : affectation - ASS (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Résultats d’exploitation 2024 : affectation - ANC (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Résultats d’exploitation 2024 : affectation - GCE (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Résultats d’exploitation 2024 : affectation - GEPU (mise en ligne le 10 décembre 2025)
Groupe de Travail Gouvernance : point d’étape et perspectives associées (mise en ligne le 8 avril 2026)
Conseil d'Administration du 26 novembre 2025
CA_2511001 Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 14 avril 2026)
CA_2511002 Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juin 2025 (mise en ligne le 14 avril 2026)
CA_2511003 Tableau des Vice-Présidents : point d’information (mise en ligne le 14 avril 2026)
CA_2511004 Information sur l’évolution de la Direction Générale du SDEA (mise en ligne le 21 mai 2026)
CA_2511005 Evolution de la gouvernance et modifications statutaires (mise en ligne le 14 avril 2026)
CA_2511006 Mode de calcul des contrevaleurs des redevances des organismes publics facturées aux usagers en 2026 (mise en ligne le 21 mai 2026)
CA_2511007_0 Budgets Primitifs 2026 – Investissements – Contributions – Redevances (mise en ligne le 27/05/2026)
CA_2511007_1 Contributions 2026 (mise en ligne le 27/05/2026)
CA_2511007_2 Investissements 2026 (mise en ligne le 27/05/2026)
CA_2511007_3 Redevances 2026 (mise en ligne le 27/05/2026)
CA_2511007_4 Emploi 2026 (mise en ligne le 27/05/2026)
CA_2511008 Métabolites, PFAS et perturbateurs endocriniens : point d’étape et perspectives (mise en ligne le 14 avril 2026)
CA_2511009 Partenariat SDEA – Eurométropole de Strasbourg : charte préfiguratrice d’engagements mutuels (mise en ligne le 21 mai 2026)
Conseil d'Administration du 11 mars 2026
CA_2603001 Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 29 juin 2026)
CA_2603002 Adoption du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2025 (mise en ligne le 29 juin 2026)
CA_2603003_ANC Comptes Administratifs 2025 - ANC (mise en ligne le 30 juin 2026)
CA_2603003_ASS Comptes Administratifs 2025 - ASS
CA_2603003_EAU Comptes Administratifs 2025 - EAU
CA_2603003_GCE Comptes Administratifs 2025 - GCE
CA_2603003_GEPU Comptes Administratifs 2025 - GEPU
CA_2603004 Comptes de Gestion 2025 (mise en ligne le 29 juin 2026)
CA_2603005_ANC Résultats d’exploitation 2025 : affectation - ANC (mise en ligne le 29 juin 2026)
CA_2603005_ASS Résultats d’exploitation 2025 : affectation - ASS (mise en ligne le 29 juin 2026)
CA_2603005_EAU Résultats d’exploitation 2025 : affectation - EAU (mise en ligne le 29 juin 2026)
CA_2603005_GCE Résultats d’exploitation 2025 : affectation - GCE (mise en ligne le 29 juin 2026)
CA_2603005_GEPU Résultats d’exploitation 2025 : affectation - GEPU (mise en ligne le 29 juin 2026)
CA_2603006_Métabolites, PFAS et perturbateurs endocriniens : état des lieux, approches et actions en cours du SDEA, et perspectives (mise en ligne le 19 mai 2026)
CA_2603007 Bilan synthétique de mandat (mise en ligne le 29 juin 2026)
CA_2603008 Renouvellement des instances du SDEA dans le cadre du prochain mandat et dispositif d’accompagnement (mise en ligne le 29 juin 2026)
Délibérations de l'Assemblée Générale
Assemblée Générale du 12 décembre 2022
Adhésions - transferts de compétences - retraits Adhésions - transferts de compétences - retraits (mise en ligne le 24 mai 2023)
Remplacement d'un membre de la Commission d'Appels d'Offres (mise en ligne le 24 mai 2023)
Décisions Modificatives 2022 (mise en ligne le 24 mai 2023)
Compte Administratif et de Gestion 2021 (mise en ligne le 24 mai 2023)
Budget Primitif 2023 - Contributions - Investissements - Redevances (1/2) (mise en ligne le 24 mai 2023)
Budget Primitif 2023 - Contributions - Investissements - Redevances (2/2) (mise en ligne le 24 mai 2023)
Prise de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines et intégration des nouveaux transferts : propositions d'évolutions statutaires et amendements aux annexes aux Statuts Modifiés (mise en ligne le 24 mai 2023)
Assemblée Générale du 14 juin 2023
Désignation du Secrétaire de Séance (mise en ligne le 23 avril 2024)
Adoption du Procès Verbal de la séance du 12 décembre 2022 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Adhésions - Transferts de compétence - Retraits (mise en ligne le 23 avril 2024)
Compte Administratif et de Gestion 2022 (mise en ligne le 3 juillet 2023)
Décisions modificatives 2023 (mise en ligne le 23 avril 2024)
Budget Primitif 2023 - Investissements - Redevances : Elements modificatifs et ajustements (mise en ligne le 23 avril 2024)
Propositions d'Evolutions Statutaires + Statuts (mise en ligne le 20 septembre 2023)
Assemblée Générale du 11 décembre 2023
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du Provès-Verbal de la séance du 14 juin 2023
Adhésions - Transferts de compétences - Retraits (mise en ligne le 27 décembre 2023)
Propositions d'évolutions statutaires et amendements aux annexes aux Statuts Modifiés (mise en ligne le 27 décembre 2023)
Suites données au contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - point d'étape
Décisions Modificatives 2023
Budget Primitif 2024 - Contributions - Investissements - Redevances
Rapport moral du Président
Assemblée Générale du 6 novembre 2024
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 11 décembre 2023
Décisions Modificatives 2024
Comptes Administratifs et Gestion 2023 - AEP
Comptes Administratifs et Gestion 2023 - ASS
Comptes Administratifs et Gestion 2023- ANC
Comptes Administratifs et Gestion 2023 - GCE
Débat d’Orientations Budgétaires 2025
Proposition d’évolution statutaire
Présentation du 12ème programme de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse par M. Xavier MORVAN, Directeur Général de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, et M. Jean-Marc VAUTHIER, Chef du service Eau dans la ville et industrie
Assemblée Générale du 17 décembre 2024
Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 1er juin 2026)
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 6 novembre 2024 (mise en ligne le 1er juin 2026)
Adhésion - Transfert de compétences - Retraits
Propositions d’évolutions statutaires et amendements aux annexes aux Statuts Modifiés
Décisions Modificatives 2024 - Flux_33_DM_2024
Décisions Modificatives 2024 - Flux_41_DM_2024
Décisions Modificatives 2024 - Flux_66_DM_2024
Décisions Modificatives 2024 - Flux_74_DM_2024
Budgets Primitifs 2025 – Contributions - Investissements – Redevances
- BP_2025_ANC_Contributions_Investissements_Redevances
- BP_2025_ASS_Contributions_Investissements_Redevances
- BP_2025_EAU_Contributions_Investissements_Redevances
- BP_2025_GCE_Contributions_Investissements_Redevances
- BP_2025_GEPU_Contributions_Investissements_Redevances
Rapport moral du Président (mise en ligne le 1er juin 2026)
Assemblée Générale du 14 octobre 2025
AG_2510015 Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 8 avril 2026)
AG_2510016 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 17 décembre 2024 (mise en ligne le 8 avril 2026)
AG_2510017 Décisions modificatives 2025 (mise en ligne le 8 avril 2026)
AG_2510018 Débat d’Orientations Budgétaires 2026 (mise en ligne le 8 avril 2026)
AG_2510019_1 Propositions d’évolutions statutaires (mise en ligne le 8 avril 2026)
Assemblée Générale du 9 décembre 2025
AG_2512003 Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 8 avril 2026)
AG_2512004 Adoption du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2025 (mise en ligne le 8 avril 2026)
AG_2512005 Adhésions – Transferts de compétences – Retraits (mise en ligne le 8 avril 2026)
AG_2512006 Evolution de la gouvernance et modifications statutaires (mise en ligne le 8 avril 2026)
AG_2512007 Décision Modificative 2025 (mise en ligne le 8 avril 2026)
AG_2512008_partie 1 Comptes administratifs et de gestion 2024
AG_2512008_partie 2 Comptes administratifs et de gestion 2024
AG_2512009_partie 1 Budget Primitif 2026 – Contributions – Investissements – Redevances
AG_2512009_partie 2 Budget Primitif 2026 – Contributions – Investissements – Redevances
AG_2512009_partie 3 Budget Primitif 2026 – Contributions – Investissements – Redevances
AG_2512010 Constitution d’une Commission d’Appel d’Offres Ad hoc (mise (en ligne le 8 avril 2026)
AG_2512011 Bilan des actions menées depuis le dernier contrôle de la Chambre Régionale des Comptes
AG_2512012 Information sur l’évolution de la Direction Générale du SDEA
Délibérations des Conseils Territoriaux
CT Affluents du Rhin Sauer-Lauter-Kabach du 21 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 21 octobre 2022 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commission Locales du Territoire Bassin Versant Aflluents du Rhin Secteur SAUER-LAUTER-KABACH sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Syntèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Fonds Verts : point d'étape sur les dossiers territoriaux portés par le SDEA (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Information sur le lancement de la démarche de labellisation du SDEA en tant qu'EPTB (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Affaires Territoriales et Locales : Périmètre de l'Outre-Forêt - Lutte contre les inondations à Soultz-Sous-Forêts secteur Hohwiller : acquisition des terrains et dossier d'Autorisation Environnementale (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Affaires Territoriales et Locales : Périmètre de la Plaine du Rhin - Lutte contre les inondations à Niederroedern -Engagement des procédures foncières et réglementaires : acquisition des terrains et dossier d'Autorisation Environnementale (mise en ligne le 3 septembre 2025)
CT Affluents du Rhin Zorn Moder du 21 juin 2023
Installation de M. HERZOG dans ses fonctions de Conseiller Territorial du Bassin Versant Affluents du Rhin Zorn Moder (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Election d'un représentant supplémentaire au Conseil d'Administration (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 21 octobre 2022 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Zorn Moder sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Fonds Verts : point d'étape sur les dossiers locaux portés par le SDEA (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Information sur le lancement de la démarche de labellisation du SDEA en tant qu'EPTB (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Perimètre de la Basse Zorn - Aménagement Foncier, Agricole et Forestier (AFAF) sur la ban communal de Hoerdt - Convention d'indemnisation de la perte de jouissance (mise en ligne le 21 juillet 2023)
Périmètre de la Vallée de Rohrbach : pour l'aménagement et la mise en fonctionnement de l'ouvrage de Gougenheim et de l'enveloppe des indemnités (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre Schweighouse-sur-Moder et environs, Région de Brumath et Pays dela Zorn : actualisation des protocoles locaux d'indemnisation pour l'aménagement et la mise en fonctionnement des ouvrages de rétention/ralentissement dynamique de Brumath, Melsheum et Schweighouse-sur-Moder à la suite de l'adoption du nouveau barème d'éviction par la Chambre d'Agriculture d'Alsace (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Périmètre du Bassin de la Haute Zorn : constitution d'un déversoir de sécurité sur barrage - acquisition foncière d'une parcelle sise à Steinbourg (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Construction d'un ouvrage de rétention temporaire des eaux de crues - acquisition foncière de parcelles sises à Hattmatt (mise en ligne le 21 juillet 2023)
Avenant n°2 à la convention cadre du Programme d'Actions de Préventions des Inondations Haute Zorn (mise en ligne le 21 juillet 2023)
CT Nord du 21 juin 2023
Adoption du Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2022 (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Nord sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Point d'étape sur les rendements territoriaux et plans d'actions associés pour une sobriété des prélèvements (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Budget primitif 2023 : synthèse des éléments modificatifs et ajustement des redevances validés par l'Assemblée Générale du 14 juin 2023 (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Affaires Territoriales et Locales : Périmètre de Schweighouse-sur-Moder et environs - Construction d'un bassin de pollution de 500 m³ et d'un poste de refoulement vers la station d'épuration intercommunale (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Démarche de mutualisation par fusion des Commissions Locales Assainissement sur le secteur de la Sauer et du Seltzbach (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
Démarche de mutualisation par fusion des Commissions Locales Eau Potable Dalhunden et Soufflenheim et Environs (mise en ligne le 3 sptembre 2025)
CT Centre Nord du 22 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 24 octobre 2022 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Centre Nord sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Point d'étape sur les rendements territoriaux et plans d'actions associés pour une sobriété des prélèvements (mise en ligne le 3 septembre 2025)
Budget primitif 2023 : synthèse des éléments modificatifs et ajustement des redevances validés par l'Assemblée Générale du 14 juin 2023 (mise en ligne le 3 septembre 2025)
CT Centre Sud du 22 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 24 octobre 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Centre Sud sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Point d'étape sur les rendements territoriaux et plans d'actions associés pour une sobriété des prélèvements (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Budget primitif 2023 : synthèse des élements modificatifs et ajustement des redevances validés par l'Assemblée Générale du 14 juin 2023 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Affaires Territoriales et Locales : Périmètre du Kronthal (eau potable) : cession d'une parcelle à Bergbieten (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Affaires Territoriales et Locales : Périmètre de la Basse-Mossig (assainissement) : acquisitions de quatre parcelles à Kirchheim (mise en ligne le 4 septembre 2025)
CT Ouest du 22 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 24 octobre 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Ouest sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Point d'étape sur les rendements territoriaux et plans d'actions associés pour une sobriété des prélèvements (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Budget primitifs 2023 : synthèse des élements modificatifs et ajustement des redevances validés par l'Assemblée Générale du 14 juin 2023 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
CT Alsace Centrale du 26 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 27 octobre 2022 (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Alsace Centrale sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Point d'étape sur les rendements territoriaux et plans d'actions associés pour une sobriété des prélèvements (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Budget primitifs 2023 : synthèse des élements modificatifs et ajustement des redevances validés par l'Assemblée Générale du 14 juin 2023 (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Convention de Projet Urbain Partenarial à ANDLAU (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Convention d'affectation de la taxe d'aménagement avec DAMBACH Ville (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
Acquisition d'une parcelle à HIPSEIM (mise en ligne le 4 sptembre 2025)
CT Ill Aval du 26 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 27 octobre 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Ill Aval sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Fonds Verts : point d'étape sur les dossiers locaux portés par le SDEA (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Périmètre de Souffel : engagement des procédures foncières (déclaration d'utilité publique et servitude d'utilité publique) préalables à la réalisation d'un ouvrage de rétention sur la commune de Kuttolsheim (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Périmètre du Pays de Barr : engagement des procédures foncières (déclaration d'utilité publique et servitude d'utilité publique) et réglementaires (autorisation environnementale et le cas échéant, dérogation "espèces protégées") préalables à la réalisation d'ouvrages de rétention sur les communes de Blienschwiller et Nothalten (mise en ligne le 4 septembre 2025)
CT Ill Amont du 26 juin 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 27 octobre 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Ill Amont sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Fonds vert : Point d'étape sur les dossiers territoriaux portés par le SDEA (mise en ligne le 4 septembre 2025)
Information sur le lancement de la démarche de labellisation du SDEA en tant qu'Epage (mise en ligne le 4 septembre 2025)
CT Sarre du 4 juillet 2023
Installation d'un nouveau conseiller territorial du bassin versant de la Sarre (mise en ligne le 4 septembre)
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 27 octobre 2022 (mise en ligne le 4 septembre)
Rapports annuels 2022 des Commissions Locales du Territoire Sarre sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 4 septembre)
Synthèse Territoriale 2022 (mise en ligne le 4 septembre)
Information sur le lancement de la démarche de labellisation du SDEA en tant qu'Epage (mise en ligne le 4 septembre)
Etat d'avancement du PAPI d'intention de la Sarre (mise en ligne le 4 septembre)
Fonds vert : Point d'étape sur les dossiers territoriaux portés par le SDEA (mise en ligne le 4 septembre)
CT Ill Aval du 20 octobre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 26 juin 2023 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Plans Territoriaux de Gestion des Eaux (PTGE) et perspective de déploiement sur les territoires SDEA (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Etat des lieux des financements (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Périmètre de la Souffel - Convention d'aménagement hydraulique douce (mise en ligne le 5 septembre 2025)
CT Nord du 25 octobre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 26 juin 2023 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Point d'étape sur l'application de la loi NOTRE en 2026 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Etat des lieux des financements et recherche de subventions (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Périmètre de Schweighouse-sur-Moder et Environs : convention relative au recouvrement et au reversement des redevances d'assainissement collectif d'Ohlungen et Schweighouse-sur-Moder entre la CAH et le SDEA (mise en ligne le 5 septembre 2025)
CT Alsace Centrale du 26 octobre 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 26 juin 2023 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Point d'étape sur l'application de la loi NOTRE en 2026 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Etat des lieux des financements et subventions (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Convention de Projet Urbain Partenarial à SCHAEFFERSHEIM (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Convention de Projet Urbain Partenarial à EBERSHEIM (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Conventions SMRA68 (mise en ligne le 5 septembre 2025)
Conventions de refacturation relatives au versement d'indemnités d'éviction (mise en ligne le 5 septembre 2025)
CT Ill Amont du 26 octobre 2023
Adoption du Procès-Verbal de la séance du 26 juin 2023 (mise en ligne le 29/10/2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 29/10/2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 29/10/2025)
Plans Territoriaux de Gestion des Eaux (PTGE) et perspective de déploiement sur les territoires SDEA (mise en ligne le 29/10/2025)
Etat des lieux des financements (mise en ligne le 29/10/2025)
Conseil Territorial Centre Nord du 6 novembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 22 juin 2023 (mise en ligne le 29/10/2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 29/10/2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 29/10/2025)
Point d'étape sur l'application de la loi NOTRE en 2026 (mise en ligne le 29/10/2025)
Etat des lieux des financements et subvention (mise en ligne le 29/10/2025)
Convention de renonciation au droit de préemption et résiliation de bail EARL Freund (mise en ligne le 29/10/2025)
Conseil Territorial Centre Sud du 8 novembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 22 juin 2023 (mise en ligne le 29/10/2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 29/10/2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 29/10/2025)
Point d'étape sur l'application de la loi NOTRE en 2026 (mise en ligne le 29/10/2025)
Etat des lieux des financements et subvention (mise en ligne le 29/10/2025)
Convention de mise à dispostion pour l'établissement du schéma directeur de la STEP d'Ernolsheim Bruche (mise en ligne le 29/10/2025)
Conseil Territorial Affluents du Rhin secteur Zorn Moder du 10 novembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 21 juin 2023 (mise en ligne le 29/10/2025)
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028 (mise en ligne le 29/10/2025)
Eléments budgétaires 2024 (mise en ligne le 29/10/2025)
Plans Territoriaux de Gestion des Eaux (PTGE) et perspective de déploiement sur les territoires SDEA (mise en ligne le 29/10/2025)
Etat des lieux des financements (mise en ligne le 29/10/2025)
Acquisition en vue de la construction d'un ouvrage de rétention temporaire des eaux à Eschbourg (mise en ligne le 29/10/2025)
Obligation réelle environnementale à Morschwiller (mise en ligne le 29/10/2025)
Avenant à la convention de co-maitrise d'ouvrage pour le remplacement de buses à Rossmoerder (mise en ligne le 29/10/2025)
Conseil Territorial Ouest du 16 novembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 22 juin 2023
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028
Eléments budgétaires 2024
Point d'étape sur l'application de la loi NOTRE en 2026
Etat des lieux des financements et subvention
Périmètre de Saverne-Marmoutier : DUP Forage de Stambach
Périmètre de Sarre-Union et Environs : Indemnités de dégâts aux cultures et aux sols Chantier du Tiefgraben
Conseil Territorial Sarre du 6 novembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 4 juillet 2023
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028
Eléments budgétaires 2024
Point d'avancement du Papi d'intention Sarre
Plans Territoriaux de Gestion des Eaux (PTGE) et perspective de déploiement sur les territoires SDEA
Etat des lieux des financements et recherche de subvention
Conseil Territorial Sauer Lauter Kabach du 7 novembre 2023
Adoption du Procès Verbal de la séance du 4 juillet 2023
Planification pluriannuelle des investissements 2024-2028
Eléments budgétaires 2024
Digues du Rhin Libre : point d'information
Plans Territoriaux de Gestion des Eaux (PTGE) et perspective de déploiement sur les territoires SDEA
Etat des lieux des financements et recherche de subvention
Conseil Territorial Ill Amont du 1er juillet 2024
CTIAM_2407_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 26 octobre 2023 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTIAM_2407_2 Rapports annuels 2023 des Commissions Locales du Territoire Ill Amont sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l’Eau (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTIAM_2407_3 Synthèse Territoriale 2023 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTIAM_2407_4 Motion du Conseil d’Administration du 29 mai faisant suite aux inondations du 17 et 18 mai 2024 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTIAM_2407_5 Protocole d’indemnisation des préjudices agricoles liés aux sur-inondations (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTIAM_2407_6 Démarche de concertation et de dialogue territorial sur l’Ischert (mis en ligne le 9 avril 2026)
Conseil Territorial Affluents du Rhin secteur Zorn Moder du 1er juillet 2024
CTZM_2407_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 10 novembre 2023 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTZM_2407_2 Rapports annuels 2023 des commissions locales du territoire Zorn Moder sur le financement et la qualité du service public du grand cycle de l’eau (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTZM_2407_3 Synthèse territoriale 2023 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTZM_2407_4 Motion du Conseil d’Administration du 29 mai 2024 faisant suite aux inondations des 17 et 18 mai 2024 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTZM_2407_5 Protocole d’indemnisation des préjudices agricoles liés aux sur-inondations (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTZM_2407_6 Avenant au PAPI Zorn Aval (mis en ligne le 9 avril 2026)
Conseil Territorial Affluents du Rhin secteur Sauer Lauter Kabach du 1er juillet 2024
CTSLK_2407_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 7 novembre 2023 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTSLK_2407_2 Rapports annuels 2023 des Commissions Locales du Territoire Bassin Versant Affluents du Rhin Secteur SAUER-LAUTER-KABACH sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l’Eau (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTSLK_2407_3 Synthèse Territoriale 2023 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTSLK_2407_4 Motion du Conseil d'Administration du 29 mai faisant suite aux inondations des 17 et 18 mai 2024 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTSLK_2407_5 Protocole d'indemnisation des préjudices agricoles liés aux sur-inondations (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTSLK_2407_6 Transfert des digues du Rhin : point de situation (mis en ligne le 9 avril 2026)
Conseil Territorial Sarre du 5 juillet 2024
CTS_2407_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 06 novembre 2023 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTS_2407_2 Rapports annuels 2023 des Commissions Locales du Territoire Sarre sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l’Eau (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTS_2407_3 Synthèse territoriale 2023 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTS_2407_4 Prolongation du Papi d’Intention Sarre sur 3 ans (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTS_2407_5 Ouvrage du Grentzbach et gestion du risque inondation (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTS_2407_6 Motion du Conseil d’Administration du 29 mai 2024 faisant suite aux inondations du 17 et 18 mai 2024 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTS_2407_7 Protocole d’indemnisation des préjudices agricoles liés aux sur-inondations (mis en ligne le 9 avril 2026)
Conseil Territorial Centre Sud du 9 juillet 2024
CTCS_2407_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 8 novembre 2023 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTCS_2407_2 Rapports annuels 2023 des commissions locales du territoire Centre Sud sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTCS_2407_3 Synthèse territoriale 2023 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTCS_2407_4 Présentation des études partenariales « L’Eau dans la Ville » à Rosheim (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTCS_2407_5 Conformité réglementaire assainissement : bilan territorial 2023 (mis en ligne le 9 avril 2026)
CTCS_2407_6 Motion du Conseil d’Administration du 29 mai 2024 faisant suite aux inondations des 17 et 18 mai 2024 (mis en ligne le 9 avril 2026)
Conseil Territorial Ill Aval du 3 juillet 2024
CTIA_2407_1 Installation de MM. THIELEN et FRANCHET dans leurs fonctions de conseillers territoriaux (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTIA_2407_2 Election d’un représentant supplémentaire du territoire au Conseil d’Administration (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTIA_2407_3 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 20 octobre 2023 (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTIA_2407_4 Rapports annuels 2023 des commissions locales du territoire Ill Aval sur le financement et la qualité du service public du grand cycle de l’eau (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTIA_2407_5 Synthèse territoriale 2023 (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTIA_2407_6 Motion du Conseil d’Administration du 29 mai 2024 faisant suite aux inondations des 17 et 18 mai 2024 (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTIA_2407_7 Protocole d’indemnisation des préjudices agricoles liés aux sur-inondations (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTIA_2407_8 Intégration des digues de Molsheim (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTIA_2407_9.1 Périmètre de Souffel : validation du protocole local d’indemnisation pour l’aménagement et la mise en fonctionnement des ouvrages de rétention du Kolbsenbach (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTIA_2407_9.2 Périmètre de Souffel : acquisition d’une parcelle à Stutzheim-Offenheim (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTIA_2407_9.3 Périmètre de la Mossig : engagement des procédures foncières (déclaration d’utilité publique et servitude d’utilité publique) et règlementaires (autorisation environnementale et le cas échéant, dérogation « espèces protégées ») préalables à la réalisation d’ouvrages de rétention sur les communes de Wasselonne, Romanswiller et Bergbieten, et au réaménagement des écoulements sur les communes de Wasselonne et Bergbieten. (mis en ligne le 10 avril 2026)
Conseil Territorial Ouest du 1er juillet 2024
CTO_2407_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 16 novembre 2023 (mis en ligne le 10 avril 2026
CTO_2407_2 Rapports annuels 2023 des Commissions Locales du Territoire Ouest sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et/ou d’assainissement (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTO_2407_3 Synthèse territoriale 2023 (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTO_2407_4 La sécurisation de l’alimentation en eau face au changement climatique : situation sur le territoire et perspectives (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTO_2407_5 Conformité réglementaire Assainissement : bilan territorial 2023 (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTO_2407_6 Motion du Conseil d’Administration du 29 mai 2024 faisant suite aux inondations des 17 et 18 mai 2024 (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTO_2407_7.1 Périmètre de Sarre-Union et Environs – Eau Potable : cession d’une parcelle à Sarre-Union (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTO_2407_7.2 Périmètre de Domfessel Eau Potable : schéma de distribution d’eau potable (mis en ligne le 10 avril 2026)
Conseil Territorial Centre Nord du 26 juin 2024
CTCN_2406_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 6 novembre 2023 (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTCN_2406_2 Rapports annuels 2023 des commissions locales du territoire Centre Nord sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTCN_2406_3 Synthèse territoriale 2023 (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTCN_2406_4 Présence de métabolites dans l'eau : point de situation et perspectives de traitement (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTCN_2406_5 Conformité réglementaire assainissement : bilan territorial 2023 (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTCN_2406_6 Motion du Conseil d'Administration du 29 mai 2024 faisant suite aux inondations des 17 et 18 mai 2024 (mis en ligne le 10 avril 2026)
CTCN_2406_7 Périmètre de Hochfelden et environs - Eau potable : Projet Urbain Partenarial (PUP) à Mutzenhouse (mis en ligne le 10 avril 2026)
Conseil Territorial Nord du 25 juin 2024
CTN_2406_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 25 octobre 2023 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2406_2 Rapports annuels 2023 des Commissions Locales du Territoire Nord sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2406_3 Synthèse territoriale 2023 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2406_4 Projet transfrontalier de la station d’épuration de Niederlauterbach (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2406_5 Conformité réglementaire assainissement : bilan territorial 2023 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2406_6 Motion du Conseil d'Administration du 29 mai 2024 faisant suite aux inondations des 17 et 18 mai 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2406_7.1 Périmètre de Brumath – Eau potable : projet de conventions de mise à disposition de matériel et de personnel (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2406_7.2 Périmètre du Centre Ried - Convention d’affectation de taxe d’aménagement à Kilstett (mis en ligne le 13 avril 2026)
Conseil Territorial Alsace Centrale du 1er juillet 2024
CTAC_2407_1 Installation de M. François MULLER et M. Guy JACQUEY dans leur fonction de Conseillers Territoriaux et d’Administrateurs du Territoire Alsace Centrale (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2407_2 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 26 octobre 2023 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2407_3 Rapports annuels 2023 des Commissions Locales du Territoire Alsace Centrale sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2407_4 Synthèse territoriale 2023 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2407_5 La sécurisation de l’alimentation en eau face au changement climatique : situation sur le territoire et perspectives (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2407_6 Motion du Conseil d’Administration du 29 mai faisant suite aux inondations des 17 et 18 mai 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2407_7 Périmètres de Ribeauvillé et du Val d’Argent – conventions avec le Syndicat Mixte de Recyclage Agricole (SMRA68) (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2407_8 Périmètre d’Orbey Eau Potable : Projet de convention de mise à disposition de personnel (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2407_9 Périmètre de Lapoutroie : Projet de convention de mise à disposition de service (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2407_10 Périmètre de Thannenkirch : Prise en charge de la quote-part assainissement d’un emprunt souscrit par la commune de Thannenkirch (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2407_11 Périmètre du Piémont de Barr : marché n° 2022T0214AMNTS01 - construction d'une nouvelle file de traitement des boues de la station de traitement des eaux usées de Valff (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2407_12 Périmètre de Sélestat et Environs – convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) modifiée à Ebersheim (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2407_13 Convention d’occupation précaire de locaux à Sigolsheim (commune de Kaysersberg Vignoble) (mis en ligne le 13 avril 2026)
Conseil Territorial Nord du 24 juin 2025
CTN_2506_1_a Installation de MM. Jean-Marie OTT, Dominique STOHR et Nelson PATRICIO dans leurs fonctions de Conseillers Territoriaux et d'Administrateurs du territoire Nord (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2506_1_b Désignation de trois représentants du territoire Nord au Conseil d'Administration (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2506_2 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 25 juin 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2506_3 Rapports annuels 2024 des Commissions Locales du Territoire Nord sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2506_4 Synthèse territoriale 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2506_5 Présentation du projet de rénovation thermique du centre de Haguenau (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2506_6 Illustration de l'évolution de la solidarité "eau" sur le périmètre de Sauer Pechelbronn (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2506_7 Groupe de Travail Gouvernance : déclinaison territoriale projetée (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTN_2506_8 Périmètre de la Région de Brumath : convention d’affectation de Taxe d’Aménagement sur la Commune de Krautwiller (mis en ligne le 13 avril 2026)
Conseil Territorial Ill Amont du 24 juin 2025
CTIAM_2506_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 1er juillet 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTIAM_2506_2 Rapports annuels 2024 des Commissions Locales du Territoire Ill Amont sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l’Eau (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTIAM_2506_3 Synthèse Territoriale 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTIAM_2506_4 Etude de renaturation du massif de Marckolsheim : une démarche ambitieuse au service du périmètre (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTIAM_2506_5 Groupe de Travail Gouvernance : déclinaison territoriale projetée (mis en ligne le 13 avril 2026)
Conseil Territorial Alsace Centrale du 24 juin 2025
CTAC_2506_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 1er juillet 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2506_2 Rapports annuels 2024 des Commissions Locales du Territoire Alsace Centrale sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2506_3 Synthèse territoriale 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2506_4 Présentation du projet de rénovation thermique du centre de Benfeld (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2506_5 Gestion des eaux pluviales et mise en oeuvre d’un espace pédagogique et de formation sur le centre de Benfeld (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2506_6 Groupe de Travail Gouvernance : déclinaison territoriale projetée (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2506_7a Périmètre du Ried de Marckolsheim : Obligation Réelle Environnementale à Hilsenheim (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2506_7b Périmètre de Stotzheim et Environs (eau potable) et du Piémont de Barr (assainissement) : PUP à Andlau (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2506_7c Périmètre de Kaysersberg-Vignoble : conventions d’offres de concours pour la prise en charge du surcoût lié à l’extension du réseau d’assainissement pour le raccordement de la route de Lapoutroie à Kaysersberg Vignoble (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTAC_2506_7d Périmètre de Fréland, Lapoutroie, Le Bonhomme, Orbey : convention avec le Syndicat Mixte de Recyclage Agricole du Haut-Rhin (SMRA68) (mis en ligne le 13 avril 2026)
Conseil Territorial Centre Nord du 30 juin 2025
CTCN_2506_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 26 juin 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTCN_2506_2 Rapports annuels 2024 des commissions locales du territoire Centre Nord sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTCN_2506_3 Synthèse territoriale 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTCN_2506_4 Présentation du chantier de déconnexion des eaux pluviales à Wingersheim (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTCN_2506_5 Groupe de Travail Gouvernance : déclinaison territoriale projetée (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTCN_2506_6 Périmètre de la Vallée du Rohrbach : acquisition d'une parcelle pour la réalisation d'un poste de refoulement à Willgottheim (mis en ligne le 13 avril 2026)
Conseil Territorial Sarre du 1er juillet 2025
CTS_2507_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 5 juillet 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTS_2507_2 Rapports annuels 2024 des Commissions Locales du Territoire Sarre sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l’Eau (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTS_2507_3 Synthèse territoriale 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTS_2507_4 Salon de l'inondation : point sur l'organisation (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTS_2507_5 Projet de reconnaissance du SDEA en tant qu'EPTB (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTS_2507_6 Groupe de Travail Gouvernance : déclinaison territoriale projetée (mis en ligne le 13 avril 2026)
Conseil Territorial Ill Aval du 1er juillet 2025
CTIA_2507_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 3 juillet 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTIA_2507_2 Rapports annuels 2024 des commissions locales du territoire Ill Aval sur le financement et la qualité du service public du grand cycle de l’eau (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTIA_2507_3 Synthèse territoriale 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTIA_2507_4 Opportunité de lancer une démarche « Programme d’Action de Prévention des Inondations » sur le bassin Ehn-Andlau-Scheer (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTIA_2507_5 Groupe de Travail Gouvernance : déclinaison territoriale projetée (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTIA_2507_6 Périmètre de Mossig grand cycle de l’eau : acquisition de parcelle à Wasselonne (mis en ligne le 13 avril 2026)
Conseil Territorial Zorn Moder du 8 septembre 2025
CTZM_2509_1_a Installation de M. Mathieu KILHOFFER dans ses fonctions de Conseiller Territorial (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTZM_2509_1_b Election d’un représentant du Territoire de Bassin Versant Affluents du Rhin secteur Zorn-Moder au Conseil d'Administration (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTZM_2509_2 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 1er juillet 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTZM_2509_3 Rapports annuels 2024 des commissions locales du territoire Zorn Moder sur le financement et la qualité du service public du grand cycle de l’eau (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTZM_2509_4 Synthèse territoriale 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTZM_2509_5 Renaturation du ruisseau de Woellenheim et agroforesterie (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTZM_2509_6 Projet de reconnaissance du SDEA en tant qu’EPTB (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTZM_2509_7 Groupe de Travail Gouvernance : déclinaison territoriale projetée (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTZM_2509_8_a Périmètre du Bassin de la Haute-Zorn : acquisitions foncières à Dettwiller (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTZM_2509_8_b Périmètre du Bassin de la Haute-Zorn : protocole local d’indemnisation pour l’aménagement et la mise en fonctionnement de l'ouvrage de rétention temporaire des eaux de crue du Woogggraben (mis en ligne le 13 avril 2026)
Conseil Territorial Sauer Lauter Kabach du 3 juillet 2025
CTSLK_2507_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 2 juillet 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTSLK_2507_2 Rapports annuels 2024 des Commissions Locales du Territoire Bassin Versant Affluents du Rhin Secteur SAUER-LAUTER-KABACH sur le financement et la qualité du service public du Grand Cycle de l’Eau (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTSLK_2507_3 Synthèse Territoriale 2024 (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTSLK_2507_4 Plan Eau : Lancement d'une démarche type SAGE (présentation par la DDT) (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTSLK_2507_5 Projet de reconnaissance du SDEA en tant qu’EPTB (mis en ligne le 13 avril 2026)
CTSLK_2507_6 Groupe de Travail Gouvernance : déclinaison territoriale projetée (mis en ligne le 13 avril 2026)
Conseil Territorial Centre Sud du 7 juillet 2025
CTCS_2507_1_a Installation de MM. Nicolas BONEL et Alain JEROME dans leurs fonctions de Conseiller Territorial, et évolution des Périmètres représentés par M. Emile FLUCK en tant que Conseiller Territorial (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTCS_2507_1_b Election de deux représentants supplémentaires du Territoire Centre Sud et de M. Emile FLUCK au Conseil d'Administration (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTCS_2507_2 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 9 juillet 2024 (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTCS_2507_3 Rapports annuels 2024 des Commissions Locales du Territoire Centre-Sud sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTCS_2507_4 Synthèse territoriale 2024 (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTCS_2507_5 Présentation du programme de gestion des eaux pluviales de la rue de la Libération à Grendelbruch (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTCS_2507_6 Présentation de l’opération de mise hors service de la station d’épuration de Rosheim pour curage du bassin d'aération (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTCS_2507_7 Groupe de Travail Gouvernance : déclinaison territoriale projetée (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTCS_2507_8 Périmètres Moyenne Bruche - Eau Potable et Assainissement : convention de groupement de commandes avec la Commune de Barembach, pour la maîtrise d'œuvre et les travaux de réaménagement de la voirie et de rénovation des réseaux d'alimentation en eau potable, eaux pluviales et eaux usées (mis en ligne le 14 avril 2026)
Conseil Territorial Ouest du 8 juillet 2025
CTO_2507_1 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 1er juillet 2024 (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTO_2507_2 Rapports annuels 2024 des Commissions Locales du Territoire Ouest sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et/ou d'assainissement (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTO_2507_3 Synthèse Territoriale 2024 (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTO_2507_4 Présentation du projet de rénovation thermique et de production d'énergie du Centre de Saverne (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTO_2507_5 Gestion de crise : restriction d'usage de l'eau récente à Saverne (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTO_2507_6 Groupe de Travail Gouvernance : déclinaison territoriale projetée (mis en ligne le 14 avril 2026)
CTO_2507_7 Périmètre de la Région de Saverne Zorn Mossel - Assainissement : mise en œuvre et indemnisation d'une servitude au titre des ouvrages occupant la parcelle sises rue de la Vieille Blanchisserie, cadastrée section 7 n° 53/15 (mis en ligne le 14 avril 2026)
